Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUBOURGEL GRANGE
/
DISCRETION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DISCRETION
DUBOURGEL GRANGE, SAS

Numéro de dépôt :
3255627
Date de dépôt :
06/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
06/11/2023
DISCRETION de DUBOURGEL GRANGE

Présentation de la marque DISCRETION

Déposée le 6 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUBOURGEL GRANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « DISCRETION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUBOURGEL GRANGE domicilié(e) 11 RUE D'ARCELLE - 38600 - FONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 606 220 465 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DUBOURGEL GRANGE domicilié(e) 11 RUE D'ARCELLE - 38600 - FONTAINE - France.

La marque DISCRETION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISCRETION est expirée depuis le 6 novembre 2023.

DUBOURGEL GRANGE a également déposé les autres marques suivantes : PURE CLEAN , PURE SAFE , CLEANY , PURE CLEAN, PURE CARE, PURE SILENCE , PURE SILENCE , SPOT , SPOT


DUBOURGEL GRANGE, SAS - 11 RUE D'ARCELLE - 38600 - FONTAINE - France - SIREN 606220465


DUBOURGEL GRANGE - 11 RUE D'ARCELLE - 38600 - FONTAINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2014 n°2555925 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-15

Inscription le 25 septembre 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°769260 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-25

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires, notamment : toilettes (w.c), cuvettes de toilettes (w.c), sièges de toilettes (w.c) (en particulier abattant, lunettes et couvercles), chasses d'eau, réservoirs de chasse d'eau, robinets, flotteurs de chasse d'eau.